Chers Membres,
A nouveau, les temps sont
difficiles et doivent nous inspirer à une attitude plus que jamais
solidaire.
Nous recevons beaucoup de questions relatives à la seconde
vague actuelle.
L’OBGE asbl a déjà conseillé vos association locales qui
ont sans doute relayé certains éléments.
La situation évolue et évoluera
peut-être encore, la meilleure attitude est de se conformer strictement aux
directives des autorités compétentes.
L’OBGE asbl n’est pas formellement
une autorité compétente, mais un devoir d’information s’impose sur base des
instructions disponibles, et ce sous toute réserve. La plus grande prudence
s’impose donc.
Un Arrêté ministériel du 28 octobre complété par celui du
1 er novembre fixe un cadre relativement clair pour ce qui est autorisé, ou non
(en annexes).
Si nous lisons bien ces textes, les titulaires d’une
profession libérale (commission paritaire 366) sont considérés comme relevant de
services essentiels et peuvent dès lors continuer à travailler. Ils sont
toutefois tenus de mettre en œuvre, dans la mesure du possible, le système de
télétravail à domicile. S’ils travaillent ailleurs, c’est toujours dans le
respect des règles de distanciation physique.
Concrètement, à l'heure actuelle, selon notre
analyse, les géomètres-experts peuvent se rendre au travail « sur leurs
chantiers et autres lieux d’expertise », puisque, en ce cas, le télétravail est
impossible. Cependant, ils doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour y
garder la distanciation physique. Du travail non urgent doit être reporté. Les
activités ne peuvent être envisagées que dans la mesure où elles peuvent se
pratiquer sans contact avec les clients / collègues.
Toutes les mesures
de sécurité sanitaires conseillées lors du premier confinement restent de mise,
notamment le lavage minutieux des mains, avec du savon et/ou utiliser du gel
hydroalcoolique, le port du masque et la distanciation physique.
Dans la
mesure du possible, les géomètres-experts et leurs collaborateurs
télétravaillent. Si ce n’est pas possible, ils peuvent se rendre au bureau mais
en aucun cas, ils ne peuvent recevoir des clients. Ils travaillent donc à
bureaux fermés, dans les respect des mesures sanitaires susmentionnées par
rapport aux collaborateurs qui ne pourraient télétravailler.
En tout
état de cause, les géomètres-experts informent leurs clients des mesures de
prévention qui sont de mise et forment leurs collaborateurs, en cas de travail
présentiel non évitable.
De nos contacts avec le cabinet de notre
Ministre de tutelle, il apparaît qu’il partage notre analyse. Notre personne de
contact s’efforcera de prendre en compte la spécificité de notre profession,
notamment en publiant des informations pertinentes via les questions souvent
posées (FAQ – Frequently Asked Questions).
Quelques exemples :
-
Les déplacements professionnels sont permis
(attention au couvre-feu 22:00 à 06:00 en Wallonie et Bruxelles, et de minuit à
05:00 en Flandre), sauf dérogation explicite.
-
Les missions en plein air sont toujours autorisées:
levers topographiques, implantations, bornages, etc.
-
Les activités en intérieur d'immeuble: mesurages,
constats d'états des lieux, évaluations immobilières, etc. sont autorisés sous
le respect :
-
de l'accord de l'occupant d'accéder aux locaux,
-
des conditions sanitaires pour une visite
professionnelle (ne pas confondre avec visites privées),
-
des mesures de distanciation physique, du port du
masque, l’utilisation de gel hydroalcoolique, etc.
Dans le doute il faut s'abstenir et, en tout cas,
reporter à plus tard ce qui peut l'être.
Via l’UNPLIB et le SNI, nous
attirons une nouvelle fois l’attention des pouvoirs publics sur la spécificités
des professions libérales afin qu’elles puissent bénéficier des même facilités
que celles mises en place pour les titulaires de professions commerciales, en
fonction des préjudices subis.
Nous vous rappelons le message
(https://www.obge-bole.be/fr/Information/Messages/Coronavirus-suite-(rectification).aspx)
de la Chambre néerlandophone du Conseil fédéral, publié
précédemment.
Attention, le message a été envoyé le 19 mars et un certain
nombre d'aspects peuvent déjà être dépassés. Les lignes directrices restent
cependant valables.
Plus que jamais, nous vous demandons de suivre et de
respecter strictement les directives des autorités.
Si vous avez des
questions, n'hésitez pas à les poser et à appeler notre permanence Tél. :
02/219.62.81. Si personne ne répond, veuillez laisser un message, nous essayons
d'être disponibles en permanence.
Protégez-vous et ceux qui vous sont
chers. Suivez bien les instructions, au jour le jour car elles peuvent
évoluer.
Que tout aille pour le mieux !
Jean-Yves
Pirlot
Président OBGE asbl